En matière de cotisations sociales des médecins qui assurent des remplacements, deux régimes coexistent : (i) le régime de droit commun et (ii) le régime simplifié pour les professionnels médicaux (RSPM).
Dans le régime de droit commun, les cotisations sont payées à deux organismes différents :
- URSSAF (maladie, allocations familiales, formation et prélèvements sociaux) ;
- CARMF (retraite, invalidité et décès).
Le calcul des cotisations est effectué sur la base des revenus professionnels des années précédentes (N-2 et N-1) et donne lieu à une régularisation une fois que les revenus de l’année N sont connus. Ceci n’est en revanche pas valable pour les 2 premières années d’activité, dans la mesure où il n’existe pas d’historique. Les cotisations sont alors appelées sur la base d’un forfait de début d’activité. Si les revenus prévisionnels s’écartent de ce forfait, il est d’usage de demander un recalcul.
Les revenus professionnels sont déclarés une fois par an.
Le régime simplifié pour les professionnels médicaux ne concerne que les médecins et internes qui exercent une activité de remplacement générant des recettes brutes inférieures à 19.000 €. Ce dispositif est optionnel.
Les cotisations sont appelées sur une base forfaitaire égale 66% des recettes brutes (ce qui correspond à la base fiscale du micro-BNC), à laquelle est appliqué un taux global de 13,3 %.
Les cotisations sont payées mensuellement ou trimestriellement, sur la base des déclarations établies par le professionnel médical.
